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Délibérations du Conseil municipal

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Conseil municipal du 14 décembre 2015

14/12/2015

Télécharger l'ensemble des délibérations

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 octobre 2015

ZAC Beausoleil: Présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31/12/2014

Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)-Avis

Ouverture exceptionnelle des commerces les jours fériés et dimanches en 2016

Prestations de services d’assurance : approbation des choix des commissions d’appel d’offres et de la commission des marchés

Métropolisation-SPIC-Assainissement collectif/Assainissement non collectif-convention de trésorerie et ouverture de crédits correspondants

Budget communal 2015 : décision modificative n°4

Modalités de remboursement des frais de missions engagés par les agents en cas d'annulation pour des raisons indépendantes de leur volonté

Restaurant scolaire: Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016

Accueils de loisirs: Tarifs et rémunérations applicables à compter du 1er janvier 2016

Complexe sportif - Location de la salle de réunion de la salle Iroise : fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2015

La Grange du Logis : Fixation d'une tarification préférentielle pour les agents communaux à compter du 1er janvier 2016

Approbation du règlement intérieur de la salle communale - La Grange du Logis

Marché hebdomadaire : Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016

Concession GRDF- Compte rendu annuel 2014

Dispositif Sortir- Avenant n°1 à la convention d'adhésion 2015

Dispositif Sortir- adhésion à la convention 2016

Convention de prestation de services- Utilisation d'une nacelle avec agent-Commune de Clayes

Modification du règlement intérieur Accueil de loisirs-Restauration-Garderie-Études

Communication du rapport d’activités 2014 de Rennes Métropole

Assainissement collectif : Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l’année 2014

Assainissement non collectif : Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l’année 2014

Communication du rapport d’activités sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de Rennes Métropole

Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services d’eau potable

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