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18/12/2018 20:30

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  1. ZAC Beausoleil : présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31 décembre 2017
  2. Aménagement du Territoire, commune de Pacé, Plan Local d'Urbanisme intercommunal : consultation sur la proposition de périmètres délimités des abords des monuments inscrits au titre des Monuments Historiques (Château de la Glestière) - Avis
  3. Ouverture exceptionnelle des commerces les jours fériés et dimanches en 2019
  4. Equipement aquatique intercommunal - AQUA OUEST - Avis sur le mode opératoire
  5. Equipement aquatique intercommunal - AQUA OUEST - Convention de remboursement de frais 2019
  6. Equipement aquatique intercommunal - AQUA OUEST - Convention de mise à disposition de moyens et de personnel
  7. Aménagement : approbation du projet de traité de concession et désignation du concessionnaire de la ZAC Bourg-Clais-Touraudière
  8. Recensement annuel de la population 2019 : création d'emplois et rémunération des agents recenseurs
  9. Création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à la médiathèque et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2019
  10. Création d'un poste technicien territorial et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2019
  11. Dépenses à caractère social pour le fonctionnement des services de garderies et études au groupe scolaire Saint-Anne/Saint-Joseph: actualisation du montant pour l'année 2019
  12. Accueil de loisirs : rémunérations des directeurs et animateurs applicables à compter du 1er janvier 2019
  13. Restauration dans le cadre du temps scolaire et ALSH : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019
  14. Garderies d'enfants et études aux groupes scolaires : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019
  15. Accueil de loisirs : tarifs hors repas applicables à compter du 1er janvier 2019
  16. Médiathèque : tarifs applicables au 1er janvier 2019
  17. - Revalorisation des tarifs : location de véhicules, de matériel, nacelle, remorque à compter du 1er janvier 2019
  18. Marché hebdomadaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2019
  19. Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2021 Pacé/MJC
  20. Convention spécifique liée au fonctionnement de l'espace Le Goffic Pacé/MJC - Annexe 7 à la convention pluriannuelle d'objectifs
  21. SDE 35 : dissolution du groupement d'achat électricité et création d'un groupement d'achat d'énergie
  22. Lancement des études pour l'extension des bureaux de la gendarmerie
  23. Rapport d'activité 2017 de Rennes Métropole
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