Consultez et téléchargez les menus du mois
Consultez et téléchargez les menus des cantines
Télécharger l'Etourneau de la semaine.
Consultez ci-dessous l'Etourneau, la feuille d'information hebdomadaire de la commune.
L'Etourneau est disponible en version papier dans les commerces du centre-bourg.
Mairie
11, avenue Brizeux - BP 94138 - 35741 Pacé cedex
e-mail : mairie@ville-pace.fr
Tél : 02 23 41 30 00
Accueil services Administratifs
Un nouvel accueil unique a vu le jour en remplacement des accueils administratifs et techniques qui existaient jusqu'alors. Il traite toutes les demandes de premier niveau et réoriente la demande vers les services concernés si nécessaire.
Mairie de Pacé |
Horaires d'ouverture : |
11, avenue de Brizeux |
Lundi, mardi et jeudi |
Tél : 02.23.41.30.00 |
Vendredi |
E-mail : mairie@ville-pace.fr |
Samedi 9h00-12h00 |
Vous pouvez rencontrer vos élus en Mairie lors de leurs permanences
Le Maire, reçoit sur rendez-vous.
Les adjoints et conseillers du Maire vous reçoivent en Mairie chaque samedi de 10h à 12h.
Karine Boisnard, action sociale reçoit uniquement sur rendez-vous.
Dates des permanences d'adjoint |
Elus |
---|---|
14 mai |
Jacques Aubert, urbanisme et développement durable |
21 mai |
Philippe Rouault, développement économique et prospective |
28 mai |
Pascal Philoux, sécurité et risques naturels |
4 juin |
Pas de permanence élus |
11 juin |
Philippe Rouault, développement économique et prospective |
18 juin |
Michel Garnier, bâtiments, travaux, voirie |
25 juin |
Josette Le Gall, scolaire |
2 juillet |
Pascal Philoux, sécurité et risques naturels |
9 juillet |
Bertrand Bouffort, sports et cérémonies |
Vos élus vous reçoivent un samedi par mois en mairie de 10h30 à 12h.
Dates des permanences |
Elus de l'opposition |
---|---|
21 mai |
Ingrid Simonessa, Johann Caillard, Sophie Bataille, Loïc Le Fur, Sandrine Confino, Guillaume Lucet |
Les pharmacies, dentistes et vétérinaires de garde le week-end.
Urgence médicale : 15
Pharmacies
Samedi 14 mai
Dufeu (9h-12h30),
tél. 02 99 60 68 48
Delmasure-Templé (9h-12h30 et 14h30-18h30),
tél. 02 99 60 61 13
Narduzzi (9h30-20h),
tél. 02 99 85 65 66
Dimanche 15 mai
Hamon, Melesse,
tél. 02 99 66 11 64
En cas d'urgence les dimanches et jours fériés, il convient de contacter le Samu (15).
Vous serez orienté, au besoin, vers un service de garde assuré de 10h à 13h et de 15h à 18h.
Vet' Urgences 35
tél : 02 99 41 16 46
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Son rôle est de trouver une solution amiable à un différend entre une ou plusieurs parties, qu'elles aient ou non déjà saisi un juge.
Le conciliateur de justice reçoit une fois par mois de 8h30 à 12h30, sur rendez-vous uniquement auprès de l'accueil de la mairie ou au 02 23 41 30 00.
Sur rendez-vous uniquement auprès de l'accueil de la mairie ou au 02 23 41 30 00.
Contact : michel.beline@conciliateurdejustice.fr
Contact mairie : 02 23 41 30 00
Organisé par la MJC
Le gala de danse de la MJC aura lieu le samedi 11 juin au Ponant à 15h et 20h30.
Après 2 années blanches, lmes danseurs et danseuses de la MJC montent sur scène au Ponant pour vous présentez leurs nouvelles créations!
Tarifs : 6€ / 3€
Contact : 02 99 60 14 72
accueilmjcpace@gmail.com
Samedi 18 juin et dimanche 19 juin
Samedi 18 juin et dimanche 19 juin
Le galas de danse, organisés par l'Ecole de musique et de danse Accordances-Syrenor aura lieu au Ponant.
L'entrée sera réservée aux membres de la famille des danseurs.
Contact : 02 99 60 23 76 - accordances.secretariat@orange.fr
+ d'infos sur syrenor.fr/agenda
Complexe Chasseboeuf, 54 avenue Le Brix
Tél. : 02 99 85 53 23
Siège social : Complexe Chasseboeuf, 54 avenue Le Brix
Activités : Aérobic, aïkido, athlétisme, badminton, basket-ball, boxe américaine, cyclo-VTT, football, golf, gouren, gymnastique, handball, judo, karaté, pétanque, rink-hockey, tennis, tennis de table.
Co -Président(e)s :
Hélène NOTAT : Co-Présidente en charge des Ressources Humaines et signataire principale. Présidente de la section Gym. h.notat@copace.fr
Sylvine BERLIVET : Co-Présidente en charge des projets extérieurs. Présidente de la section Aïkido. s.berlivet@copace.fr
Bruno CACCIA : Co-Président en charge des relations Mairie-COP. Président de la section Golf. b.caccia@copace.fr
Contact : 02 99 85 53 23 - animation@copace.fr
https://club-olympique-paceen.kalisport.com/
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Ordre du jour :
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2011 ;
3) Compte administratif 2010 de la commune ;
4) Compte de gestion 2010 de la commune dressé par M. BENICHOU, receveur ;
5) Compte administratif 2010 du budget annexe de la poste ;
6) Compte de gestion 2010 du budget annexe de la poste dressé par M. Maurice BENICHOU, receveur ;
7) Compte administratif 2010 du budget annexe de l’assainissement collectif ;
9) Compte administratif 2010 du budget annexe de l’assainissement non collectif ;
11) Centre aéré d’été 2011 : fixation des tarifs ;
12) Centre aéré d’été 2011 : rémunération du personnel ;
14) Convention COP/Commune de Pacé ;
15) Complexe sportif – location de la salle Trégor : fixation d’un tarif ;
18) ZAC de Beausoleil – tranches 4, 6 et 7 : dénomination de voies ;
Les délibérations votées par le Conseil municipal..
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 7 février 2011 ;
2) Budget communal : affectation du résultat 2010 ;
3) Budget primitif 2011 de la commune ;
4) Fixation du taux des contributions directes pour 2011 ;
5) Budget assainissement collectif : affectation du résultat 2010 ;
6) Budget primitif 2011 de l’assainissement collectif ;
7) Budget assainissement non collectif : affectation du résultat 2010 ;
8) Budget primitif 2011 de l’assainissement non collectif ;
9) Budget annexe 2011 du bureau de poste : affectation du résultat 2010 ;
10) Budget annexe 2011 du bureau de poste ;
11) Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires ;
13) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale ;
14) Subventions aux associations ;
15) Personnel : mise en place du dispositif « service civique » ;
16) Extension et réhabilitation des locaux de la gendarmerie : détermination du montant du loyer ;
22) Espace Emploi : désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger toutes les délibérations
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2010 ;
2) Activité de la Gendarmerie : présentation par le Capitaine L’HUILLIER, commandant la brigade de Pacé ;
3) Communication du rapport d’activités 2009 du centre communal d’action sociale ;
4) Communication du rapport d’activités sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de Rennes Métropole pour l’année 2009 ;
5) Communication du rapport d’activités 2009 de Rennes Métropole ;
6) Orientations budgétaires 2011 ;
7) ZAC « les Touches » – entretien des espaces verts : autorisation de signature des marchés ;
8) Maintenance et gestion des installations d’éclairage public et des illuminations festives : autorisation de signature de l’avenant n° 6 ;
9) Installation d’un parc vélos à l’arrêt bus « Ouessant » : convention relative aux modalités d’installation et de contribution financière entre la communauté d’agglomération et la commune de Pacé ;
10)Installation d’une antenne « WIMAX » au lieu-dit « Le Patis » : convention portant occupation du domaine public ;
11) Assainissement collectif : modification du règlement communal ;
12) Répartition des recettes provenant des amendes de police (dotation 2010-programme 2011) ; demande de subvention ;
13) Renouvellement de la convention d’adhésion de la commune de Pacé au « Conseil Local à l’Énergie »
14) Conseil Local à l’Énergie : demande de subvention auprès de Rennes Métropole ;
- Informations diverses
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
Ordre du jour
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 23 mai 2011 ;
3)Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2012 ;
5) Approbation de la modification n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de Pacé ;
6) Convention MJC/Commune de Pacé ;
7) Approbation du Projet Éducatif Local ;
8) Projet Éducatif Local : demande de subventions ;
9) Approbation du contrat tripartite FONJEP/MJC/Commune de Pacé ;
10) Budget communal : décision modificative n°1 pour le versement de la subvention au FONJEP ;
11) Restaurant scolaire : fixation d’un nouveau tarif ;
12) Projet du schéma départemental de la coopération intercommunale (SDCI) : avis du conseil municipal ;
13) Pédibus : approbation de la convention Rennes Métropole/Commune de Pacé ;
14) Vente au public des documents retirés des collections de la médiathèque : organisation et tarifs ;
15) Vente au public de mobilier : organisation et tarifs ;
17) Actualisation du règlement intérieur de la médiathèque ;
20) Cessions foncières : mise à l’enquête publique ;
21) Déclassement de portions d’anciennes voies communales au lieu-dit « Le Casse » ;
22) Cession de portions d’anciennes voies communales au lieu-dit « Le Casse » ;
25) Adoption du guide interne des marchés publics en procédure adaptée ;
Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 octobre 2011 ;
2) ZAC de Beausoleil : présentation du compte-rendu arrêté au 31/12/2010 ;
3) Taxe d’aménagement : fixation du taux communal et des exonérations facultatives ;
4) Acquisition foncière située au 10 chemin de la Métairie : consorts Chaudron-Jude/commune de Pacé ;
5) Jardins familiaux : acquisition foncière – SNC Beausoleil/commune de Pacé ;
6) Adduction en eau potable : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l’année 2010 ;
8) Assainissement collectif : approbation du compte de surtaxe 2010 ;
11) Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) : avis du conseil municipal ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal..
Télécharger l'ensemble des délibérations
Ordre du jour :
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2011 ;
2) Présentation du projet de la deuxième ligne de métro par M. Guy JOUHIER, vice-président délégué aux transports et aux infrastructures ;
3) Restauration scolaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2012 ;
7) Répartition des charges du RASED au titre des années 2010 et 2011 ;
8) Avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse : Caisse d’Allocations Familiales/commune de Pacé ;
9) Le Ponant : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2012 ;
10) Locations des salles communales : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2012 ;
11) Marché hebdomadaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2012;
12)Location d'une remorque : tarif applicable à compter du 1er janvier 2012 ;
14) Travaux de busage pour les particuliers : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2012 ;
16) Revalorisation des montants de la participation pour raccordement à l’égout ;
17) Frais de raccordement à l’égout : revalorisation des participations ;
18) Personnel : création d’un poste d’adjoint technique principal de 2e classe à temps complet ;
19) Budget communal : décision modificative n°4;
22)Médiathèque : demande de subvention pour l’aide à l’animation dans le cadre du contrat territoire ;
30) Eglise : demande de subvention pour une étude sur les retables ;
32) Communication du rapport d’activités 2010 du centre communal d’action sociale ;
33) Communication du rapport d’activités 2010 du syndicat intercommunal du bassin de la Flume;
35) Communication du rapport d’activités 2010 de Rennes Métropole ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal..
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 6 février 2012 ;
2) Budget communal : affectation du résultat 2011 ;
3) Budget primitif 2012 de la commune ;
4) Fixation du taux des contributions directes pour 2012 ;
5) Budget assainissement collectif : affectation du résultat 2011 ;
6) Budget primitif 2012 de l’assainissement collectif ;
7) Budget assainissement non collectif : affectation du résultat 2011 ;
8) Budget primitif 2012 de l’assainissement non collectif ;
9) Budget annexe 2012 du bureau de poste : affectation du résultat 2011 ;
10) Budget annexe 2012 du bureau de poste ;
11) Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires ;
13) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale ;
14) Subventions aux associations : avances 2012 ;
16) Déclassement de portions d’une ancienne voie communale au lieu-dit « La Fontaine » ;
20) Sécurisation de la RD 288 : déclassement d’une voie communale située entre la VC 9 et la RD 288 ;
23) Demande de subvention Eco-Faur² dans le cadre de l’étude sur le centre bourg ;
26) Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes : désignation d’un conseiller municipal ;
28) Schéma départemental d’accueil des gens du voyage : avis du conseil municipal ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mai 2012 ;
3) Budget assainissement collectif – décision modificative n°1 ;
5) Développement de la capacité d’accueil dans la petite enfance : approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales d’Ille-et-Vilaine ;
6) Centre aéré d’été et accueil de loisirs sans hébergement (mini-camps) : rémunérations du personnel applicables à compter du 1er juillet 2012 ;
7) Projet Éducatif Local : demande de subventions ;
8) Dispositif d’animation 10-14 ans : subventions allouées au FONJEP et à la MJC ;
11) Révision simplifiée n°5 du PLU : prescription et modalités de la concertation ;
15)Acquisition foncière : association syndicale de la résidence Maligan / commune de Pacé
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 juin 2012 ;
6) Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au sein de la commission « vie culturelle » ;
12)Dissolution du budget annexe du lotissement « Dumaine de la Josserie » ;
13) Budget communal : décision modificative n°3 ;
14) Budget communal : décision modificative n°4 ;
15) Subvention exceptionnelle au COP section basket-ball ;
16) Subvention exceptionnelle COP section rink-hockey ;
17) Dispositif d’animation 10-14 ans : subvention complémentaire allouée au FONJEP ;
18) Renouvellement du contrat enfance jeunesse pour la période 2012-2015 : approbation de la convention ;
19) Développement de la capacité d’accueil dans la petite enfance : approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale pour l’aménagement des locaux de la crèche associative Pomme d’Api ;
20) Personnel : indemnité de fonction d’un agent de police municipale ;
21) Vente au public des documents retirés des collections de la médiathèque : organisation et tarifs ;
22) Acquisition foncière : M. et Mme Guihard/commune de Pacé ;
23) Acquisition foncière : M. et Mme Cochet/commune de Pacé ;
24) Acquisition foncière : consorts Cochet/commune de Pacé ;
26) Acquisition foncière : SCI du Champ de la Grange/commune de Pacé ;
28) Extension du cimetière de Beausoleil : approbation de l’avant-projet ;
29) Transformation du terrain de football « Chasseboeuf » en terrain synthétique : demande de subventions ;
30) Aménagement d’une piste d’athlétisme synthétique au complexe sportif « Chasseboeuf » : demande de subventions ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2012 ;
2) Orientations budgétaires 2013 ;
3)Dépenses à caractère social pour le fonctionnement des services de garderies et d’étude au groupe scolaire Sainte-Anne – Saint-Joseph : actualisation du montant pour 2013 ;
4) Publicité dans le bulletin municipal : tarifs applicables à compter du 1er mars 2013 ;
5) Écoles publiques – acquisition de matériel informatique : approbation du projet, du plan de financement et de la demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) ;
6) Extension du cimetière : approbation du plan de financement et de la demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) ;
7) Rue des Iles Kerguelen – réseau d’eau pluviale : protocole d’accord avec la société BHR ;
8) Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes : demande de subvention auprès de Rennes Métropole ;
9) Projet du Schéma Régional Climat – Air – Énergie : avis du conseil municipal ;
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Téléchargez l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 février 2013 ;
2) Budget communal : affectation du résultat 2012 ;
3) Budget primitif 2013 de la commune ;
4) Fixation du taux des contributions directes pour 2013 ;
5) Budget assainissement collectif : affectation du résultat 2012 ;
6) Budget primitif 2013 de l’assainissement collectif ;
7) Budget assainissement non collectif : affectation du résultat 2012 ;
8) Budget primitif 2013 de l’assainissement non collectif ;
9) Budget annexe 2013 du bureau de poste : affectation du résultat 2012 ;
10) Budget annexe 2013 du bureau de poste ;
11) Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires ;
13) Date d’application des nouveaux rythmes scolaires ;
14) Projet Éducatif Local : demande de subventions ;
15) Locations des salles communales : tarifs applicables à compter du 1er avril 2013 ;
16) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale ;
17) Subvention exceptionnelle à la commune de Konna et à l’association « Pacé-Konna » ;
18) Subventions aux associations : avances 2013 ;
19) Personnel : mise en place du dispositif « emplois d'avenir » ;
21) Échange foncier au lieu-dit « Méhault » : commune de Pacé/M.et Mme Renaudin ;
28) Élaboration de l’agenda 21 de Pacé : validation de la démarche ;
Informations diverses
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger toutes les délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 mars 2013 ;
2) Élection du président de séance pour le compte administratif 2012 de la commune, de la poste, de l’assainissement collectif et non collectif et du lotissement Dumaine de la Josserie ;
3) Compte administratif 2012 de la commune ;
4) Compte de gestion 2012 de la commune dressé par M. Maurice BÉNICHOU, receveur ;
5) Compte administratif 2012 du budget annexe de la poste ;
6) Compte de gestion 2012 du budget annexe de la poste dressé par M. Maurice BÉNICHOU, receveur ;
7) Compte administratif 2012 du budget annexe de l’assainissement collectif ;
9) Compte administratif 2012 du budget annexe de l’assainissement non collectif ;
12) Budget communal : décision modificative n°1 ;
13) Budget communal : décision modificative n°2 ;
14) Subventions aux associations ;
15) Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des classes des écoles privées sous contrat d’association pour l’année 2013 ;
16) Réalisation du stade d’athlétisme : approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) ;
19) Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne : validation de son contenu et adhésion
20) Foncier – cession d’une portion de chemin rural située au sud de la parcelle cadastrée D 911 : commune de Pacé/M. et Mme Le Borgne ;
21) Foncier - cession de portions de chemins ruraux situées entre le Pâtis, la Taillanderie et la Touche Champagne : mise à l’enquête publique
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger toutes les délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 mai 2013 ;
3) Le Ponant : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2014 ;
4) Prise en considération du projet de réalisation d’une nouvelle place à l’angle du boulevard du Duc Jean V et du Boulevard Dumaine de la Josserie : création d’un périmètre de sursis à statuer ;
6) Réhabilitation du réseau d’eaux usées boulevard Nominoë : approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et demande de subvention ;
7) Foncier : échange sans soulte sur le site de l’ancienne Résidence du Parc - commune de Pacé/SA HLM Les Foyers ;
8) Adhésion au dispositif « Sortir » et approbation de la convention à intervenir entre la commune de Pacé et l’APRAS ;
9) Personnel : création d’un poste de chargé(e) de mission « affaires culturelles » ;
10) Personnel : rémunération des pigistes ;
12) Vente au public de mobiliers : organisation et tarifs ;
13) Examen des charges transférées consécutives à l’adhésion de la commune de Laillé à la communauté d’agglomération de Rennes Métropole : avis du conseil municipal ;
14) Modifications statutaires suite à l’extension du périmètre de Rennes Métropole aux communes de Langan, Romillé, La Chapelle-Chaussée, Miniac-sous-Bécherel et Bécherel : avis du conseil municipal sur la composition du conseil communautaire de Rennes Métropole du 1er Janvier 2014 jusqu’à la fin du mandat en cours ;
15) Communauté d’agglomération de Rennes Métropole : avis du conseil municipal sur l’accord local relatif à la composition du conseil communautaire pour le prochain mandat 2014-2020 ;
16) Délégation de la gestion et de l’exploitation du service de télédistribution : présentation du rapport d’activité de l’exercice 2012 ;
18) Assainissement collectif : approbation du compte de surtaxes 2012 ;
20) Désaffectation du logement de fonction d’instituteur ;
22) Convention pour la mutualisation de la collecte et de la vente des certificats d’économie d’énergie : commune de Pacé/Agence Locale de l’Énergie et du Climat ;
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2013 ;
3) Budget communal : décision modificative n°3 ;
4) Budget communal : décision modificative n°4 ;
5) Budget communal : décision modificative n°5 ;
6) Budget communal : décision modificative n°6 ;
7) Budget communal : décision modificative n°7;
8) Subvention exceptionnelle au COP destinée à la section « basket-ball » ;
10) Personnel : création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet à 17/35e ;
12) Révision du SAGE Vilaine (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) : avis du conseil municipal ;
13) Communication du rapport d’activités 2012 du syndicat intercommunal du bassin de la Flume ;
Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2013 ;
2) Orientations budgétaires 2014 ;
4) ZAC de Beausoleil : présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31/12/12 ;
10) Personnel : création d’un poste d’ingénieur territorial, à temps plein, 35/35ème ;
12) Foncier – déclassement du domaine public : 5 rue Anatole Le Braz ;
13) Foncier – cession d’une parcelle déclassée du domaine public située au Nord-Ouest de la parcelle cadastrée BE 278 : commune de Pacé / M. ARCHER ;
14) Charte des EcoQuartiers : adhésion ;
15) Garantie à hauteur de 50% d’un emprunt de 750 000 € contracté par l’O.G.E.C. ;
16) Indemnité de conseil alloué au comptable du Trésor ;
- Informations diverses
Election du Maire et des adjoints au Maire
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Constitution des commissions :
1.a – création et désignation des membres de la commission des finances ;
1.d – création et désignation des membres de la commission « sports » ;
1.e – création et désignation des membres de la commission « action sociale » ;
1.f – création et désignation des membres de la commission « urbanisme et développement durable » ;
1.g – création et désignation des membres de la commission « voirie, travaux et bâtiments » ;
1.h – création et désignation des membres de la commission « vie associative » ;
1.i – création et désignation des membres de la commission « vie culturelle » ;
3) Constitution de la commission permanente d’appel d’offres ;
12) Désignation d’un conseiller municipal pour siéger aux conseils des écoles publiques ;
15) Association « Les Chenus » : désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant ;
19) Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense ;
20) Espace Emploi : désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant ;
22) Délégation du conseil municipal au maire : délégation générale d’attributions ;
24) Régime indemnitaire des élus ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal. Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 30 juin à 20h30 en mairie .
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 avril 2014 ;
3) Finances : compte administratif 2013 de la commune ;
4) Finances : compte de gestion 2013 de la commune dressé par M. Pascal SEBILLE, Receveur ;
5) Finances : compte administratif 2013 du budget annexe de La Poste ;
7) Finances : compte administratif 2013 du budget annexe de l’assainissement collectif ;
9) Finances : compte administratif 2013 du budget annexe de l’assainissement non collectif ;
11) Finances : budget annexe bureau de poste : décision modificative n°1 ;
12) Finances : subventions aux associations ;
15) Finances: mise en place d'une procédure de vente de matériels et objets réformés ;
16) CCAS : désignation des membres ;
20) Constitution de la commission communale des impôts directs ;
21) Commission intercommunale des impôts directs: proposition de commissaires ;
22) Commission d'Evaluation des Charges Transférées: désignation d'un titulaire et d’un suppléant ;
23) Administration générale: création de la commission consultative des services publics locaux ;
24) Désignation des délégués titulaires et suppléants aux commissions du SYRENOR ;
25) Association « Les Chenus » : désignation d’un délégué titulaire ;
26) Pont de Pacé - Construction de protections phoniques : approbation de l’avant-projet ;
28) Urbanisme: mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain ;
29) Régime indemnitaire des élus ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 mai 2014
6. Assainissement collectif : présentation du rapport annuel du délégataire pour l’année 2013
7. Assainissement collectif : approbation du compte de surtaxes 2013
8. Assainissement non collectif : présentation du rapport annuel du délégataire pour l’année 2013
9. Finances : affectation du produit des amendes de police
11. Urbanisme : convention ADS- Rennes Métropole
12. Temps d'Accueil Périscolaire - réforme des rythmes scolaires : organisation et tarifs
13. Temps d'Accueil Périscolaire : convention de partenariat avec des organismes extérieurs
15. Foncier : convention de mise à disposition - Jardins familiaux de Champalaune
16. SYRENOR : convention de mise à disposition de locaux - multi-accueil Câlin Copain
18. Médiathèque : vente au public des documents retirés des collections - organisation et tarifs
19. Médiathèque : tarifs applicables au 1er septembre 2014
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibératons
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2014 ;
2) Budget communal : affectation du résultat 2013 ;
3) Budget primitif 2014 de la commune ;
4) Fixation du taux des contributions directes pour 2014 ;
5) Budget assainissement collectif : affectation du résultat 2013 ;
6) Budget primitif 2014 de l’assainissement collectif ;
7) Budget assainissement non collectif : affectation du résultat 2013 ;
8) Budget primitif 2014 de l’assainissement non collectif ;
9) Budget annexe du bureau de poste : affectation du résultat 2013 ;
10) Budget annexe 2014 du bureau de poste ;
11) Subventions aux associations : avance 2014 ;
12) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale : avance 2014 ;
13) Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires ;
14) Complexe sportif – location de salles : fixation d’un tarif ;
15) Personnel : création d’un poste de rédacteur territorial, à temps plein, 35/35ème ;
16) Acquisition foncière située au 30 avenue Pinault : SA HLM Les Foyers/commune de Pacé ;
19) Foncier : acquisition foncière au lieu-dit « La Boistelais » : M. et Mme LUCAS/commune de Pacé ;
23) ZAC de Beausoleil – tranche 7 : dénomination de voies ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 juin 2014
2. Extension de l'espace Le Goffic : approbation de l'avant-projet sommaire
3. Syndicat mixte du bassin versant de la Flume : modification du périmètre
4. Syndicat mixte du bassin versant de la Flume : modifications des statuts
5. Achat d'énergies : adhésion à un groupement d'achat territorial
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 septembre 2014
1. Règlement intérieur du conseil municipal.
2. Taxe sur la consommation finale d'électricité : actualisation du coefficient multiplicateur.
3. Remise gracieuse de pénalités sur taxe d'urbanisme.
5. Subvention exceptionnelle au COP section Rink-hockey.
6. Subvention exceptionnelle au COP section Basket-ball.
11. Personnel : modification du temps de travail - service accueil.
13. Marché hebdomadaire : avenant au règlement intérieur.
16. Communication du rapport d’activités 2013 du syndicat intercommunal du bassin de la Flume.
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal.
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Métropolisation: découpage géographique des comités de secteur - Avis
4) Personnel: mise en place de l'entretien professionnel
5) Convention autorisant GrDF à installer des concentrateurs sur des bâtiments de la ville
6) ZAC « Les Touches »- Convention Rennes Métropole / Commune de Pacé
7) Communication du rapport d’activités 2013 du SDE 35
9) Rennes Métropole: Présentation rapport d'activité 2013
10) Instauration de la Taxe d’aménagement – fixation du taux et des exonérations facultatives
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
ZAC de Beausoleil : présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31/12/13
Le Ponant : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2015
Tarifs et rémunérations accueil de loisirs applicables à compter du 1er janvier 2015
Tarifs restaurant scolaire applicables à compter du 1er janvier 2015
Tarifs garderie d’enfants et étude aux groupes scolaires applicables à compter du 1er janvier 2015
Tarifs animation dans le cadre de l’accueil de loisirs applicables à compter du 1er janvier 2015
Marché hebdomadaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2015
Médiathèque : tarifs applicables au 1er janvier 2015
Publicité dans le bulletin : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2015
Location de salles : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2015
Location d’une remorque : tarif applicable à compter du 1er janvier 2015
Revalorisation des frais de raccordement à l’égout à compter du 1er janvier 2015
Tarifs administration générale : cimetières - tarifs applicables à compter du 1er janvier 2015
Recensement général de la population 2015 : création d'emploi d'agents recenseurs
Convention de partenariat – MJC / commune de Pacé : avenant n°1
Bouquet dématérialisation Emegalis
Budget annexe assainissement collectif : décision modificative n°1
Budget communal : décision modificative n°2 - travaux en régie à la crèche associative Pomme d'Api
Budget communal : décision modificative n°3 - travaux en régie à la maison de la jeunesse
Budget communal : décision modificative n°4 - travaux en régie au jardin du souvenir
Contrat enfance jeunesse 2012-2015 : approbation de l'avenant n°1
Acquisition foncière : consorts Aubault / commune de Pacé
Acquisition foncière : Mme Le Borgne / commune de Pacé
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 3 février 2015
Budget communal : affectation du résultat 2014
Budget primitif 2015 de la commune
Fixation du taux des contributions directes pour 2015
Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires
Compte administratif 2014 du budget annexe de l'assainissement collectif
Compte administratif 2014 du budget annexe de l'assainissement non collectif
Budget annexe du bureau de poste : affectation du résultat 2014
Budget annexe 2015 du bureau de poste
Budget annexe 2015 du lotissement de la Clais : création et adoption
Convention COP / commune de Pacé
Maintenance et travaux ponctuels de l'éclairage public et des illuminations festives : avenant n°6
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2014
2) Extension de l'espace Le Goffic : approbation de l'avant-projet définitif
3) Achat d’électricité : adhésion à un groupement d’achat territorial
5) Contrat d'assurance Risques statutaires CDG35 : mise en concurrence
6) Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35 : adhésion
Les délibérations votées par le Conseil
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du
26 mai 2015
Compte de gestion 2014 de la commune dressé par M. Pascal SEBILLE, Receveur
Compte administratif 2014 de la commune
Compte de gestion 2014 du budget annexe du bureau de poste dressé par M. Pascal SEBILLE, Receveur
Compte administratif 2014 du budget annexe du bureau de poste
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) indexation et champ d’application
Convention MJC/Commune de Pacé
Demande de création d’une chambre funéraire à Pacé – Avis
Foncier : déclassement d’une portion de voirie au lieu-dit « Le Pâtis »
Foncier : cession d’une portion de voirie au lieu-dit « Le Pâtis » - commune de Pacé / Mme L’Hermite
Foncier : déclassement d’une portion de voirie au lieu-dit « La Rabelière »
Foncier : échange sans soulte au lieu-dit « La Rabelière » - commune de Pacé / M. et Mme Barbier
Foncier : déclassement de voirie au le lieu-dit « La Noë »
Foncier : cession d’une voie communale au lieu-dit « La Noë » - commune de Pacé / M. Eric Bocel
Les délibérations votées par le Conseil..
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2015
Commissions municipales – modification de désignation
Métropolisation – Détermination des attributions de compensation définitives.
Budget communal: décision modificative n°1
Budget communal: décision modificative n°2
Budget communal: décision modificative n°3
Personnel : adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
Frais d'hébergement des agents en mission
Charte informatique de la collectivité
Communication du rapport d’activités 2014 du Syndicat Mixte du Bassin de la Flume
Les délibérations votées par le Conseil.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 30 juin 2015
Programme Local de l’Habitat 2015-2020
Agenda d'accessibilité programmée-dépôt de la demande d'approbation
Acquisition foncière : compromis de vente – acte authentique consorts Revault/Commune de Pacé
Convention de servitude 1 avenue d’Ouessant : commune de Pacé / ERDF
Foncier : déclassement d’un espace communal public situé 59 avenue Le Brix
Foncier : déclassement d'une portion de voirie au lieu-dit "La Bréhagne"
Foncier : cession d'une portion de voirie au lieu-dit "La Bréhagne"
Les délibérations votées par le Conseil
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du
14 décembre 2015
RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016
Dissolution des Budgets Annexes Assainissement Collectif et Non
Collectif
Subventions aux associations : avances 2016
Personnel communal : instauration du Compte Épargne Temps
(CET) - modalités de mise en oeuvre
Les délibérations votées par le Conseil
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 9 février 2016
Budget communal: affectation du résultat 2015
Fixation du taux des contributions directes pour 2016
Budget La Poste : affectation du résultat 2015
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale 2016
Subventions aux associations 2016
Déclassement, don, et subvention - commune de KONNA-Véhicules et matériel informatique
Répartition des charges du RASED au titre des années 2014 et 2015
Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires
Avenant n° 2 - Contrat Enfance Jeunesse
Modification du tracé de la ligne de bus n°77 : approbation du programme
Maintenance et travaux ponctuels de l’éclairage public et des illuminations festives : avenant n°7
Les délibérations votées par le Conseil
ZAC Les Touches - Etude d'impact globale-Avis
Compte de gestion 2015 de la commune dressé par MM. Pascal SEBILLE et Patrick GAUVRIT, Receveurs
Compte administratif 2015 de la commune
Compte administratif 2015 du budget annexe du bureau de poste
Compte administratif 2015 du budget annexe de La Clais
Budget communal – décision modificative n°1
Admission en non- valeur de créances éteintes
Frais de déplacement des élus municipaux
Subvention au COP section Handball
Personnel : avancements de grades 2016 et mise à jour du tableau des effectifs
Personnel : autorisation de principe de recruter temporairement des agents contractuels
Création des Zones d’Aménagement Différé de la Pie Neuve et de Champagne- Avis
Centre de secours- Avenant n°1 - Convention de mise à disposition de locaux
Approbation du règlement intérieur du bâtiment communal - La Métairie
Foncier – mise à l’enquête publique : angle des rues Louis et Julien Boutin / Charles Croizé
Extension de l’espace Le Goffic – Travaux : avenant n°1 au lot n°5 « Bardage »
Les délibérations votées par le Conseil.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 9 février 2016
Contractualisation Programme Local de l'Habitat 2015/2020
Médiathèque : vente au public des documents retirés des collections - organisation et tarifs 2016
Convention de mise à disposition pour exercice de bâtiments municipaux auprès de la Police Nationale
Foncier – mise à l’enquête publique -acquisition de voirie à La Belle Visée
Les délibérations votées par le Conseil.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2016
Modification du tracé de la ligne de bus n°77 : approbation du programme définitif des travaux
Admission en non- valeur de créances éteintes
Budget communal – décision modificative n°2
Subvention exceptionnelle au COP section rink-hockey
Subvention exceptionnelle commune de Konna
Achat public – mise en oeuvre de la Carte achat
Foncier cession d’une parcelle communale située 18 rue du docteur Léon commune de Pacé SCI M and P
Administration générale- Approbation dénomination d’un lieu-dit -« Le Bois Maignan »
Administration générale- Approbation dénomination d’une voie « impasse des Jardins»
Les délibérations votées par le Conseil
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 octobre 2016
Installation de Raymonde SÉCHET, conseillère municipale
ZAC Beausoleil : présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31/12/2015
Ouverture exceptionnelle des commerces les jours fériés et dimanches en 2017
Locations des salles communales : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2017
Frais de reproduction de documents : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2017
Publicité dans le bulletin municipal : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2017
Accueil de loisirs : tarifs hors repas applicables à compter du 1er janvier 2017
Subvention au COP section badminton
Médiathèque : tarifs applicables au 1er janvier 2017
Renouvellement du contrat enfance jeunesse pour la période 2016-2018 : approbation de la convention
Convention tripartite relative à la mise en oeuvre du dispositif «Sortir» dans la commune de PACÉ
Recensement de la population : recrutement d’agents
Approbation des noms de salles pour l'Espace Le Goffic
Présentation du programme d'aménagement du parking "Chateaubriand" : mission MOE (maîtrise d'oeuvre)
Communication du rapport d’activités 2015 de Rennes Métropole
Communication du rapport d’activité 2015 du syndicat mixte du bassin de la Flume
Communication du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable
Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 31 janvier, à 20h30, salle du Conseil.
Les délibérations votées par le Conseil.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 décembre 2016.
RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2017
Indemnité de conseil du comptable du Trésor au titre de 2016
Dissolution du budget annexe du lotissement de la Clais
Fixation du régime indemnitaire global des régisseurs de recettes
Personnel : rémunération des pigistes à compter du 1er février 2017
Le Ponant : tarifs applicables à compter du 1er février 2017
Subventions aux associations: avances 2017
Plan Local d'Urbanisme - Modification n°5-Avis de la commune
Les délibérations votées par le Conseil
Télécharger l'ensemble des délibérations
Installation de Jean-Yves TRUBERT, conseiller municipal
Budget communal: affectation du résultat 2016
Fixation du taux des contributions directes pour 2017
Budget La Poste : affectation du résultat 2016
Transfert d’excédent du budget annexe du bureau de poste vers le budget principal de la ville
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale 2017
Attribution des crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires
Subventions aux associations 2017
Les délibérations votées par le Conseil.
Personnel : avancements de grades 2017 et mise à jour du tableau des effectifs.
Subvention exceptionnelle : COP Rink Hockey.
Médiathèque : vente au public des documents retirés des collections - organisation et tarifs 2017.
Don aux sinistrés dans les Antilles
Les délibérations votées par le Conseil.
Télécharger l'ensemble des délibérations
Rapport d'activité de la gestion et l'exploitation de la salle du Ponant 2016
Délégation du conseil municipal à M Le Maire
Compte de gestion 2016 de la commune dressé par M. Gauvrit, Receveur
Compte administratif 2016 de la commune
Compte de gestion 2016 du budget annexe du bureau de poste dressé par M. Gauvrit, Receveur
Compte administratif 2016 du budget annexe du bureau de poste
Budget communal-décision modificative n°1
Admission en non- valeur pour créances éteintes suite à surendettement
Subvention exceptionnelle : Pacé Slimnic
Subvention exceptionnelle : COP Basket féminin
Règlement intérieur des espaces Le Goffic
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée entre la commune de Pacé et la MJC
Approbation des critères de gratuité annuelle de l'Escapade ou du Ponant
Tarifs de location des fourreaux de communications électroniques
Adhésion à la centrale d'achat métropolitaine REGATE
Personnel communal : remboursement aux frais réels des dépenses engagées par les agents en mission
Création du conseil municipal des enfants
Approbation de la convention de mise à disposition du minibus municipal
Association "Plante & cité, ingénierie de la nature en ville" : adhésion de la commune
Projet extension gendarmerie : engagement de principe
Rapport d'activité de la gestion et l'exploitation du service de télédistribution 2016
Les délibérations votées par le Conseil
Télécharger l'ensemble des délibérations
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 octobre 2015
ZAC Beausoleil: Présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31/12/2014
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)-Avis
Ouverture exceptionnelle des commerces les jours fériés et dimanches en 2016
Budget communal 2015 : décision modificative n°4
Restaurant scolaire: Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016
Accueils de loisirs: Tarifs et rémunérations applicables à compter du 1er janvier 2016
Approbation du règlement intérieur de la salle communale - La Grange du Logis
Marché hebdomadaire : Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016
Concession GRDF- Compte rendu annuel 2014
Dispositif Sortir- Avenant n°1 à la convention d'adhésion 2015
Dispositif Sortir- adhésion à la convention 2016
Convention de prestation de services- Utilisation d'une nacelle avec agent-Commune de Clayes
Modification du règlement intérieur Accueil de loisirs-Restauration-Garderie-Études
Communication du rapport d'activités 2014 de Rennes Métropole
Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services d'eau potable
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2013 ;
2) Restauration scolaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2014 ;
5) Convention de prise en charge des dépenses à caractère social pour le service de restauration scolaire municipale au groupe scolaire Sainte-Anne - Saint-Joseph : avenant n°2 ;
7) Répartition des charges du RASED au titre des années 2012 et 2013 ;
8) Locations des salles communales : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2014 ;
9) Marché hebdomadaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2014 ;
10) Location d'une remorque : tarif applicable à compter du 1er janvier 2014 ;
13) Revalorisation des frais de raccordement à l'égout à compter du 1er janvier 2014 ;
14) ZAC Beausoleil : présentation du projet d'avenant à la convention d'aménagement ;
15) Modification n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Pacé : approbation de la modification ;
16) Révision simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme de la commune de Pacé : bilan de la concertation et approbation de la révision simplifiée ;
18) Concession pour la distribution publique de gaz naturel dans la commune : renouvellement du contrat ;
19) Mise à disposition des données numériques géoréférencées : convention GRT gaz / commune de Pacé ;
20) Foncier : convention de servitude entre ERDF et la commune de PACE - installation d'une ligne électrique au Bas Bois ;
21) Acquisition foncière- route départementale n°29 : commune de Pacé / Société Wolseley ;
22) Restauration du Gisant du monument aux morts : demande de subvention auprès de l'Office National des Anciens Combattants (O.N.A.C.) ;
23) Étude préalable à l'épandage des boues d'épuration : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne ;
24) Communication du rapport d'activités 2012 du centre communal d'action sociale ;
26) Communication du rapport d'activités 2012 de Rennes Métropole ;
27) Voeu : projet d'implantation d'une carrière de sable à la Fouaye ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mars 2012 ;
3) Compte administratif 2011 de la commune ;
4) Compte de gestion 2011 de la commune dressé par M. Maurice BÉNICHOU, receveur ;
5) Compte administratif 2011 du budget annexe de la poste ;
6) Compte de gestion 2011 du budget annexe de la poste dressé par M. Maurice BÉNICHOU, receveur ;
7) Compte administratif 2011 du budget annexe de l'assainissement collectif ;
9) Compte administratif 2011 du budget annexe de l'assainissement non collectif ;
11) Budget assainissement non collectif : décision modificative n°1 ;
13) Subventions aux associations ;
14) Personnel : création d'un poste d'ATSEM de 1re classe à temps non complet, 31/35e ;
15) Acquisition foncière située au 9 rue Jean-Marie Tullou : M. et Mme Marais/commune de Pacé ;
16) Acquisition foncière située au 1 chemin de la Métairie : consorts Lauglé/commune de Pacé ;
19) Cessions foncières : mise à l'enquête publique ;
- Informations diverses.
Les délibérations votées par le Conseil municipal
Télécharger l'ensemble des délibérations
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 1er octobre 2012 ;
2) ZAC de Beausoleil : présentation du compte-rendu annuel arrêté au 31/12/2011 ;
3) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et décision modificative n°5 du budget communal ;
5) Restauration scolaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2013 ;
9) Marché hebdomadaire : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2013 ;
10) Location d'une remorque : tarif applicable à compter du 1er janvier 2013 ;
12) Aménagement des accès sur la voie publique : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2013 ;
13) Frais de branchements : tarifs applicables à compter du 1er janvier 2013 ;
16) Revalorisation des frais de raccordement à l'égout à compter du 1er janvier 2013 ;
20) Acquisition foncière : consorts Lefèvre / commune de Pacé ;
22) Foncier : déclassement d'une ancienne voie communale située entre la RD 288 et la VC 9 ;
24) Foncier - échanges M.et Mme Aubrée / consorts Lefèvre: prise en charge des frais notariés ;
25) Classement et nomination de la voie communale VC 113 ;
26) Développement de la capacité d'accueil dans la petite enfance au multi-accueil " Câlin Copain " : approbation du montage financier de l'opération et de la convention tripartite ;
27) Hébergement d'urgence : adhésion au dispositif de Coordination d'Urgence Sociale (COORUS) ;
28) Foncier : déclassement de portions d'espaces communs sur le site de l'ancienne Résidence du Parc ;
31) Évaluation des charges transférées à Rennes Métropole : première tranche de l'axe Est-Ouest (communes de Rennes et Cesson-Sévigné) et Domaine de Tizé (Commune deThorigné-Fouillard) ;
32) Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole aux communes de Langan, Romillé, La Chapelle-Chaussée, Miniac-sous-Bécherel et Bécherel : avis du conseil municipal ;
33) Enquête publique installation classée broyeur d'encombrants avenue Charles Tillon à Rennes par la SOBREC : avis du conseil municipal ;
36) Assainissement collectif : approbation du compte de surtaxe 2011 ;
38) Communication du rapport d'activités 2011 du centre communal d'action sociale ;
39) Communication du rapport d'activités 2011 du syndicat intercommunal du bassin de la Flume ;
41) Communication du rapport d'activités 2011 de Rennes Métropole ;
- Informations diverses.
La 34e édition du tournoi international a tenu toutes ses promesses. 40 équipes en lice, plus de 400 jeunes qui se sont affrontés à Pacé et Saint-Gilles, pour les féminines. Une salle Iroise comble le dimanche pour les phases finales qui ont vu une nouvelle victoire des filles du COP pour la seconde année consécutive. Elles avaient éliminé Pilsen, finaliste l'an passé, en demi-finale lors d'une rencontre très disputée (25-23) avant de s'imposer en finale face à La Réunion (29-15). Les Costarmoricains de Trégueux se sont imposés face aux Tchèques de Pisek lors de la finale masculine (30-20). Les spectacles folkloriques offerts par les délégations ont une nouvelle fois ravi les nombreux spectateurs qui ont, cette année encore, assisté en nombre à cette grande fête du basket à Pacé.
Le 31 mars, les élus ont adopté le budget pour l'année 2015. Sur un total de 15 millions d'euros, 10 sont consacrés au fonctionnement et 5 à l'investissement.
La Médiathèque, située chemin de la Métairie, accueille au quotidien les Pacéens de tous âges.
La gestion de l'énergie reste au centre des préoccupations
et représente un enjeu majeur des années à venir
Nos modes de déplacement influent directement sur nos conditions de vie au quotidien. Nous devons faire évoluer nos comportements pour répondre aux problématiques de mobilité auxquelles nous sommes tous confrontés.
Les engagements tenus et des projets pour les trois prochaines années
Chaque jour d'école, entre 1 000 et 1 100 repas sont produits
et servis aux enfants de la ville.
Cross national Pacé - Rennes Métropole
Nouveaux rythmes scolaires
Les enfants courent contre la mucoviscidose
18e Semaine des arts
VIE MUNICIPALE 3-5
VIE ECONOMIQUE 7-8
VIVRE À PACÉ 9-15
Sainte-Barbe : des sapeurs pompiers dévoués
Pacé-Baiersdorf : des Pacéens au marché de l’avent
Du nouveau pour les lignes STAR
Aménagement du centre sportif Jean-Paul Chasseboeuf
Accueil des nouveaux Pacéens
Entretien des espaces naturels : des moutons en pâturage
VIE SCOLAIRE 16-19
VIE CULTURELLE 20-27
Spectacles au Ponant
18e Semaine des Arts
La Rassemblée, 2014, une année bretonne
VIE SPORTIVE 29-31
Marathon Vert
28e championnat de France de cross de la Police Municipale
Cross national Pacé-Rennes Métropole
Recensement : la barre des 10 000 habitants franchie
Gendarmerie : de bons résultats en 2013
Pour mieux circuler en toute sécurité
Une forte pluviométrie ces dernières semaines
20 nouveaux conteneurs enterrés
VIE MUNICIPALE 4-5
VIVRE À PACÉ 7-21
Recensement : la barre des 10 000 habitants franchie
Gendarmerie : de bons résultats en 2013
Pour mieux circuler en toute sécurité
Une forte pluviométrie ces dernières semaines
20 nouveaux conteneurs enterrés
Breizh Bocage : restaurer le maillage bocager
VIE SCOLAIRE 22-23
Les collégiens de St-Gabriel se mobilisent pour des projets humanitaires
Tarifs des services scolaires et périscolaires au 1er janvier
Rythmes scolaires : les nouveaux horaires pour septembre
VIE CULTURELLE 24-30
Sortir à Pacé
Journée de la femme le 7 mars
Semaine des arts des enfants du 17 au 25 avril
VIE SPORTIVE 30-31
Quart de finale de la coupe de France pour le COP Rink hockey
Tournoi international de basket benjamins
Election du maire et des adjoints
Le budget 2014
Les 33 conseillers municipaux
La Résidence du Parc rénovée
Rentrée 2014 : des projet de fermeture de classes
Nouveaux rythmes scolaires
VIE MUNICIPALE 4-11
Election du maire et des adjoints
Aux conseils municipaux des 24 février, 29 mars et 14 avril
Le budget 2014
Les 33 conseillers municipaux 18-19
VIVRE À PACÉ 13-16
Accueil de 4 employés municipaux de Baiersdorf
La Résidence du Parc rénovée
Semaine des arts des enfants à l’Espace Le Goffic
VIE SPORTIVE 33-34
VIE CULTURELLE 29-32
Sortir à Pacé
Médiathèque
La Compagnie OCUS en résidence au Bon Pasteur
VIE SCOLAIRE 17 et 21-25
Rentrée 2014 : des projet de fermeture de classes
Nouveaux rythmes scolaires
Une extension au collège St-Gabriel
L’EXPRESSION DE L’OPPOSITION 35
Rentrée scolaire
Rive Ouest : un nouveau centre commercial
Fête des associations et du sport
VIE MUNICIPALE 3-4
VIVRE À PACÉ 5-15 et 19-22
Rive Ouest : un nouveau centre commercial
Reconstituer les bocages
Reconversion de la Résidence du Parc
Les services de proximité de l’association EFOR
Les travaux du stade d’athlétisme et du terrain de foot synthétique
VIE SCOLAIRE 16-17
VIE ECONOMIQUE 21
VIE SPORTIVE 23-25
Fête des associations et du sport
Eurogym : un beau spectacle 14e trophées sportifs
VIE CULTURELLE 27-30
La rentrée littéraire de la médiathèque
Les nouveautés de l’école de musique et de danse
Les résultats des élections européennes à Pacé
Départ en retraite de Jean-Claude Mahé, directeur général des services
Les circuits de randonnée de la commune
Le stade d'athlétisme livré fin juillet
Les nouveaux rythmes scolaires
VIE MUNICIPALE 5-8
Les résultats des élections européennes à Pacé
Au conseil municipal du 19 mail
Départ en retraite de Jean-Claude Mahé, directeur général des services
VIVRE À PACÉ 10-15 et 23-27
Nouveau conseil d’administration du CCAS
Les circuits de randonnée de la commune
Inauguration du nouveau mutlti-accueil
Gendarmerie de Pacé : le Capitaine L’Huillier prend sa retraite
VIE ECONOMIQUE 28
VIE CULTURELLE 29-31
Médiathèque
Fin de saison au Ponant
20e anniversaire de la chorale A Capella
VIE SPORTIVE 33-34
Le stade d’athlétisme livré fin juillet
1200 sportifs aux 10 km Cora-Opéra-Intersport
COP foot : 65 équipes U8 et U9 réunies à Pacé
VIE SCOLAIRE 16-21
Les nouveaux rythmes scolaires
Fête des écoles de la commune
Deux journées citoyennes pour les CM2
L’EXPRESSION DE L’OPPOSITION 35
Aux conseils municipaux du 30 juin et du 8 septembre
Le lieutenant Stéphane Landry à la tête de la gendarmerie de Pacé
Eglise St-Melaine : un retable et la dalle funéraire restaurés
Rentrée scolaire : 2973 élèves scolarisés à Pacé
Pacé-Konna : accueil d'une délégation konnoise en octobre
Pacé-Slimnic : la route des jumelages à Pacé le 11 octobre
VIE MUNICIPALE 4-6
Aux conseils municipaux du 30 juin et du 8 septembre
Nouvelle organisation des services municipaux
VIVRE À PACÉ 7-15
Le lieutenant Stéphane Landry à la tête de la gendarmerie de Pacé
Départ en retraite des docteurs Boivent et Pottier
Cimetière de Beausoleil : l’extension bientôt achevée
Travaux d’entretien des équipements communaux
Eglise St-Melaine : un retable et la dalle funéraire restaurés
VIE SCOLAIRE 16-19
Rentrée scolaire : 2973 élèves scolarisés à Pacé
Temps d’Activités Périscolaires (TAP) en place depuis le 15 septembre
Les belles vacances de l’accueil de loisirs
VIE ASSOCIATIVE 21-23
Pacé-Konna : accueil d’une délégation konnoise en octobre
Pacé-Slimnic : la route des jumelages à Pacé le 11 octobre
Deux Pacéennes employées dans une école primaire de Baiersdorf
VIE ECONOMIQUE 24
VIE CULTURELLE 25-27
Médiathèque : nouvelles conditions de prêt
Opéra-comique gratuit : une première réussie
Ecole de musique et de danse
VIE SPORTIVE 29-30
Cross national Pacé - Rennes Métropole le 16 novembre
Le COP Football recherche de nouvelles joueuses
Recrutement d’un jeune Espagnol au COP Rink-hockey
L’EXPRESSION DE L’OPPOSITION 31
Sécurisation de la circulation dans le centre-bourg
Fête de la musique
15 ans du jumelage Pacé-Baiersdorf
VIE MUNICIPALE 4-5
VIVRE À PACÉ 7-18
Sécurisation de la circulation dans le centre-bourg
Travaux de voirie et réseaux
Les horaires des services cet été
VIE CULTURELLE 23-28
Fête de la musique
Inscriptions à la Semaine des arts
Fête du patrimoine
VIE ASSOCIATIVE 29-30
15 ans du jumelage Pacé-Baiersdorf
AMAP : soutenir les producteurs locaux
VIE SPORTIVE 32-33
10 km Cora Opéra Intersport
COP Foot
Trophées sportifs : dépôt des candidatures
VIE SCOLAIRE 19-21
L’EXPRESSION DE L’OPPOSITION 35
Rentrée scolaire
Forum des associations
RN12 : reprise des travaux du mur antibruit
P.4 à 11 Actualités
P.12 à 15 Ça c’est Pacé
P.16 à 19 Dossier
P.20 à 25 Dans ma ville
P.26 à 27 Pratique
P.28 à 29 Évènements
P.30 à 32 Agenda
P.33 Portrait
P.35 Tribune opposition
Dossier: Beausoleil - une urbanisation maîtrisée
Extension de l'Espace Le Goffic : les travaux ont démarré
20e édition de la Semaine des arts
P.4 à 9 Actualités
P.10 à 13 Ça c’est Pacé
P.14 à 17 Dossier
P.18 à 21 Dans ma ville
P.22 Pratique
P.23 Portrait
P.24 à 27 Agenda
P.28 à 29 Évènements
P.31 Tribune opposition
Dossier : la Médiathèque
Semaine des arts des enfants
Tournoi international de basket benjamins (U13)
P.4 à 9 Actualités
P.10 à 11 Portrait
P.12 à 15 Dossier
P.16 à 18 Ça c’est Pacé
P.19 à 23 Dans ma ville
P.24 et 25 Pratique
P.27 à 29 Agenda
P.30 à 33 Évènements
P.35 Tribune opposition
Dossier Extension de l'Espace Le Goffic : Inauguration les 10, 11 et 12 mars
ZAC multisites : Le projet d'aménagement en devenir
P. 4 à 13 Actualités
P. 14 et 15 Ça c’est Pacé
P. 16 à 21 Dossier
P. 23 à 26 Dans ma ville
P. 27 Portrait
P. 29 Pratique
P. 31 à 33 Événements
P. 35 à 37 Agenda
P. 39 Tribune opposition
Dossier Vie sociale : vivre ensemble et solidarité
Ligne 77 : un nouveau tracé en janvier
Un service voirie à l'échelle métropolitaine
P. 4 à 11 Actualités
P. 12 et 15 Ça c'est Pacé
P. 16 à 21 Dossier
P. 22 à 25 Dans ma ville
P. 27 Portrait
P. 29 Pratique
P. 31 Événements
P. 32 à 34 Agenda
P. 35 Tribune opposition
Dossier : Le bilan mi-mandat 2014-2017
Pacé - Slimnic : Les 20 ans du jumelage
P. 4 à 9 Actualités
P. 11 et 13 Ça c'est Pacé
P. 14 à 19 Dossier
P. 20 à 27 Dans ma ville
P. 29 Portrait
P. 31 Pratique
P. 33 Événements
P. 34 Agenda
P. 35 Tribune opposition
Dossier : Restauration scolaire du goût et des valeurs
Rentrée à Pacé : 2960 élèves scolarisés
Forum des associations : de nombreuses inscriptions
P. 4 à 5 Ça c'est Pacé
P. 6 et 13 Actualités
P. 14 à 17 Dossier
P. 19 à 23 Dans ma ville
P. 24 Pratique
P. 25
Questionnaire : complémentaire santé
P. 27 Portrait
P. 28 à 31 Agenda
P. 32 à 33 Événements
P. 35 Tribune opposition
Dossier Energie : gérer durablement
2 l'art dans la rue du 11 au 30 avril
Beau succès du tournoi international de basket benjamins (U13)
P.4 à 13 Actualités
P.15 et 17 Ça c'est Pacé
P.18 à 23 Dossier
P.24 à 30 Dans ma ville
P.30 Pratique
P.31 Portrait
P.33 à 35 Agenda
P.36 à 38 Évènements
P.39 Tribune opposition
Dossier : Circulons autrement
Rink-hockey - Le COP accède à l'élite nationale
Création de la ZAC centre-bourg/Clais/Touraudière
Fête de la musique
P.4 à 11 Actualités
P.13 et 17 Ça c'est Pacé
P.18 à 23 Dossier
P.24 à 29 Dans ma ville
P.31 Portrait
P.33 Agenda
P.34 Évènements
P.35 Tribune opposition
Dossier : ZAC Bourg-Clais-Touraudière 1 200 logements à l'horizon 2030
P. 4 à 9 Actualités
P. 10 à 13 Ça c'est Pacé
P. 14 à 19 Dossier
P. 20 à 27 Dans ma ville
P. 29 Portrait
P. 31 Événements
P. 32 à 33 Agenda
P. 35 Tribune opposition
Dossier sécurité : tous concernés
Rentrée scolaire : près de 3 000 élèves à Pacé
Forte affluence au forum des associations
P.4 à 9 Actualités
P.11 à 13 Ça c'est Pacé
P.14 à 17 Dossier
P.19 à 23 Dans ma ville
P.25 Portrait
P.27 Pratique
P.28 à 31 Agenda
P.32 et 33 Événements
P.35 Tribune
opposition
Dossier Clôtures et haies de jardins : Signature verte de la ville
Budget 2017 : Pas d'augmentation de la fiscalité
P. 4 à 12 Actualités
P. 13 et 17 Ça c'est Pacé
P. 19 à 22 Dossier
P. 23 à 26 Dans ma ville
P. 27 Portrait
P. 29 Pratique
P. 31 Événements
P. 32 à 33 Agenda
P. 35 Tribune opposition